Conseil Municipal

12 décembre 2018

à 19:00

Ordre du jour :

  • Décision modificative
  • Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicable au cadre d’emplois des assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques
  • Marché de restauration scolaire
  • Mise en sommeil de la Caisse des Ecoles
  • Indemnité de conseil aux trésoriers
  • Subvention exceptionnelle
  • Opérations avant le vote du Budget Primitif 20 19
  • Adhésion à l’IDDAC 2019

    Informations/Questions diverses

    Nota: d’autres délibérations peuvent intervenir d’ici le 12 décembre 2018